SGAT

Mission d’identification des conflits d’usage des terres
dans les provinces de l’Equateur et de la Tshopo

Une équipe de l’Unité de gestion de la Taskforce de l’Aménagement du Territoire était en mission de service pendant 5jour du 09 au 13 Septembre 2025 dans les provinces de l’Equateur et de la Tshopo dans le cadre du Projet d’Appui d’Atteinte de Jalons (PAAJ). Mission d’identification et cartographie des principaux conflits d’usage d’affectation des terres dans les aires protégé, dans la province PIRRED.

Le pays est confronté à plusieurs conflits liés à la superposition d’usages des titres et de droits qui naissent des affectations superposent des espaces. Fort de ce constat, le processus de la réforme de l’Aménagement du Territoire a pris à cœur cette problématique majeure, Ainsi, dans le cadre de la mise en œuvre du projet appui à l’atteinte des jalons, un accent a été accordé à l’identification des conflits d’affectation des terres et des superpositions des usages particulièrement ceux constatés dans les aires protégées, et aux mécanismes de leur arbitrage.

C’est dans cette optique que le Ministère de l’Aménagement du Territoire à travers l’Unité technique de la Task Force AT, Ont organisé en étroite collaboration avec le FONAREDD, le PNUD, le FONAT la mission d’identification et cartographie des principaux conflits d’usages et d’affectation de terres dans la provinces/PIREDD de l’Equateur.

I. OBJECTIFS
Les principaux objectifs à atteindre :
• Consultation avec les acteurs provinciaux des ministères sectoriels et service sectoriels provinciaux concernées ;
• Recueillir des donnée et informations plus détaillés sur les conflits d’affectation des terres et des superpositions des usages existant ;
• Clarifier les procédures sectorielles d’affectation des espaces/terres ;
• Analyser les différents conflits d’affectation des terres et de superposition des usages des terres identifiées ;
• Cerner les conséquences de la superposition des usages et de titres ;
• Proposer de manière inclusive et participative, les mécanismes d’arbitrages des conflits des usages de terres ;
• Centraliser les différents conflits d’affectation des terres et des superpositions des usages terres identifiés et cartographiés ;


II. Résultats Obtenus
• Les acteurs provinciaux des ministères et services sectoriels ont été consultés ;
• Les données et informations nécessaires dans le zones de conflits ont été collectés ;
• Les procédures sectorielles d’affectation des espaces/terres sont clarifiées ;
• Les différents conflits identifiés ont été analysés ;
• Les conséquences de superposition des usages et de titres sont cernées ;
• Les mécanismes d’arbitrages des conflits proposés de manière inclusive et participative ;
• Les différents conflits d’affectation des terres et des superpositions des usages/terres sont identifiés et cartographiés de manière participative et inclusive.

III. Parties Prenantes
• Les deux Division Provinciales de l’AT ;
• Antenne provinciale de l’ICCN ;
• Coordination provinciale de l’Environnement durable ;
• Inspection provinciale de l’agriculture ;
• L’ONG GASHE ;
• WWF Mbandaka ;
• Coordination provinciale de MINE ;
• Point focal Concessions Forestiers des Communautés Locales (CFCL) ;
• FAO

1️⃣ Mbandaka / Equateur

A l’issue de ces travaux En général nous retenons dans la province de l’Equateur 3 aires protégées présentant les conflits notamment :
1. A.P TUMBA LEDIMA Avec la concession forestière,
2. Triangle de la NGIRI avec le COLO,
3. ABC avec le COLO
Produit 1.3 article 1.3.1 PTBA.

2️⃣ Kisangani / Tshopo

A cet effet, l’ICCN représenté par Messieurs :
* Jean-Pierre LUKUCHA KALAKA, Directeur Provincial Adjoint ;
* Franck KABWE, Chargé de Planification, Suivi et Évaluation ;
️* Bruno AWEDA DAWILI, du service des recherches scientifiques ;
Nous avons identifié une dizaine d’aires protégées.

Notamment celles incluant la Tshopo directement avec une part d’une autre province(5 )à savoir le jardin zoologique, le Parc National de la LOMAMI, de la MAIKO, la reserve de biosphère de YANGAMBI, la reseve forestière de YOKO) et celles existants exclusivement dans d'autres provinces mais dont l’intervention nécessite absolument leur implication (5): RFO ITURI Réserve de Faune à Okapi, Domaine de chasse de RUBITELE BAS-UELE, GARAMBA HAUT-UELE, Domaine de chasse et réserve de BILIWERE au BAS-UELE.

La principale menace ou conflit identifié est L’OCCUPATION ILLÉGALE DES SITES soit par des bandes armées, soit par des civils entraînant dans la plupart des cas le braconnage, l’exploitation minière, l’exploitation du bois, etc